Mentions légales
Dernière mise à jour : 05/06/2026
1. Éditeur
Section intitulée « 1. Éditeur »Yves Léon EI (nom commercial : Onde Interactive)
Entrepreneur individuel (EI)
Siège : 173 Rue de Courcelles, 75017 Paris, France
SIRET : 10318989000017 — immatriculé au Registre National des Entreprises (RNE)
TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts (CGI)
E-mail : contact@ondeinteractive.com
2. Directeur de la publication
Section intitulée « 2. Directeur de la publication »Yves Léon, en sa qualité d'entrepreneur individuel désigné ci-dessus.
3. Hébergement du site
Section intitulée « 3. Hébergement du site »Les présentes pages légales sont hébergées par :
GitHub, Inc. (GitHub Pages)
88 Colin P. Kelly Jr. Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis
4. Distribution de l'application
Section intitulée « 4. Distribution de l'application »L'application Darts est distribuée via l'App Store d'Apple (Apple Inc.) et le Google Play Store (Google LLC / Google Ireland Ltd). Les paiements des achats intégrés sont traités par ces plateformes.
5. Propriété intellectuelle
Section intitulée « 5. Propriété intellectuelle »L'application Darts et ce site — y compris leur code, leur design, leurs graphismes et leurs textes — sont la propriété de Yves Léon EI et sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, modification, distribution ou ingénierie inverse sans accord écrit préalable est interdite.
6. Médiation de la consommation
Section intitulée « 6. Médiation de la consommation »Conformément aux articles L.612-1 et suivants du Code de la consommation, le consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d'un litige. Voir nos Conditions d'utilisation pour les modalités, ainsi que la plateforme de Règlement en Ligne des Litiges de la Commission européenne.
7. Données personnelles
Section intitulée « 7. Données personnelles »Le traitement des données personnelles est décrit dans notre Politique de confidentialité.